Loading...

Conditions Générales de Service 2017-2018

Első Iskolabusz Kft.

Les présentes Conditions Générales de Service sont valable s’pour les prestations de services effectuée par la société „Első Iskolabusz Kft” (siège: H-1025 Budapest Kapy u. 13, numéro d’enregistrement: 01-09-067455, numéro de taxe: 10359611-2-43) (dénommé ci-après „Premier”) en cas de l’utilisation de son service de transport bus scolaire. Porte á porte et Navette faite á Budapest et dans ses environs pour les établissements d’enseignement, premièrement aux écoles, ainsi que ses élèves (dénommé ci-après École).

Les Conditions Générales de Service applicables pour le service de porte-à-porte, ainsi que pour la navette:

La durée de service:

Le service s’effectue les jours d’enseignement indiqués au calendrier de l’École.

Système d’abonnement: le période contracté en générale est une année scolaire. La période la plus courte disponible est un trimestre ou un semestre en fonction du système d’enseignement de l’École.
Système de tarif spécial: le service de bus de transport scolaire peut être utilisé occasionnellement, soit pour une semaine ou bien pour un jour s’il y a de place libre dans le bus.

Horaires:

Dans le cas des bus le matin, les horaires de départ de chacun des points de recueil sont déterminés de la façon que les bus arrivent à l’École dans l’heure recommandée par l’École.
Dans le cas des bus l’après-midi, en accord avec l’École, les horaires de départ de l’École sont en ligne avec ses horaires d’enseignement. Au cas o l’élève finit ses cours dans les heures différentes, jour par jour son transport est effectué en accord avec les horaires indiqués pour chaque jour sur la fiche d’inscription.
Premier ne prend pas la responsabilité pour le transport des passagers en retard ni dans les bus le matin ni l’après-midi.
Premier s’engage à respecter les horaires, néanmoins il faut noter que le service du bus scolaire peut être perturbé par la circulation quotidienne où/et des conditions météo, et les horaires ne peuvent pas être toujours garantis et ne peuvent pas toujours être exempts de retards éventuels.

Direction:

Il y a la possibilité de prendre le service de bus scolaire aller-retour ou soit seulement aller où retour. C’est également négociable d’indiquer les points de départ différents pour aller/ retour, ou pour les jours différents de la semaine. Dans ce cas, nous devons établir ensemble un plan prédéfini pour la semaine entière.
Le service peut être modifié seulement au début du trimestre ou semestre.

Véhicule:

Les véhicules opérés par „Premier” sont air conditionné et chaque siège à une ceinture de sécurité. Les chauffeurs des bus scolaires sont des collègues expérimentés avec un passé de conducteur de bus sans accident. „Premier” réserve le droit de changer le bus au cours de l’année scolaire, ainsi que le chauffeur le matin et l’après-midi dans la même relation.

Code de sécurité:

  • Le matin l’élève de l’école maternelle, du primaire et de l’élémentaires doit être accompagné par un adulte en attendant le bus.
  • L’élève peut descendre le bus seulement si un adulte indiqué sur la fiche d’inscription le reçoit sauf si le parent que a commandé le service y renonce sur la fiche d’inscription.
  • Seul le conducteur peut ouvrir et fermer les portes.
  • Les ceintures de sécurité doivent être attachées toujours lorsque le bus est en mouvement.
  • Interdit de boire et de manger dans les bus.
  • Interdit de jeter des objets par les fenêtres.
  • Interdit de se pencher par les fenêtres. Les bus doivent être gardés propres. Aucun déchet n’est pas accepté.
  • Les cartables sales ne doivent pas être posés sur les sièges.
  • Interdit d’emmener d'armes de toute forme à bord des bus.
  • Discipline et bon comportement sont attendus dans le bus : pas de jurons, de cris ou de la lutte, car cela ne sera pas toléré.
  • Pour des raisons de sécurité le conducteur se réserve le droit de modifier les places des enfants dans le bus.
  • Les enfants avec des poux de tête ne sont pas autorisés à utiliser le bus. Une amende de HUF 15.000 en cas de constatation sera prévue pour le coût d'une prestation de nettoyage!

Dans le cas de non-respect des codes de sécurité mentionnés ci-dessus, l’élève peut recevoir une lettre avertissement, ensuite „Premier” peut l’exclure du service pour un terme déterminé ou définitive.
L'élève ou sa famille doit assumer l'entière responsabilité et doit procéder à l’indemnisation de „Premier” pour les dommages causés au bus.
„Premier” ne prends aucune responsabilité et ne dédommage pas les objets perdus ou oubliés à bord dans les bus.
„Premier” a une assurance de responsabilité vers tiers.

Inscription:

Vous pouvez vous inscrire sur le site www.premierbus.hu.
Le bus peut être utilisé en cas d’inscription préalable. Ceux qui fraudent doivent payer une amende de 15,000 HUF.
L’inscription envoyée par le demandeur ne représente aucun engagement vis à vis de „Premier”. L’engagement relatif au service de bus scolaire commence au cas „Premier” envoie une confirmation au demandeur par email.

Tarif:

Les prix sont publiés pour l’année scolaire prochaine en Avril de chaque année. „Premier” prend le droit de les augmenter au cas le prix de carburant, ainsi que l’index du service de transport routier communiqué par l’Institut de Statistique Hongrois s’élève a plus que 10% par rapport celui du mois de publication.
Les prix du service (soit celui de „porte-à-porte”, ou navette) applicables sont ceux publiés sur la liste de prix actuelle.

Paiement:

Le paiement se fait par virement bancaire sur le compte bancaire du „Premier” où en espèce dans le bureau de „Premier”. La facture est établie en avance pour une année, pour un semestre ou pour un trimestre conformément à la fiche d’inscription. L’élève peut commencer d’utiliser le service seulement si le paiement est effectué.
En cas de paiement annuel, 3 % de réduction est appliqué sur le montant réglé si le paiement est effectué avant le 1 aout.

Renonce :

Le prix n’est remboursé par „Premier” que dans le cas l’élève arrête ses études dans l’établissement donné ou son adresse change et l’appliquant du service en aurait informé „Premier” au moins 72 heures à l’avance. En cas de changement d'adresse « Premier » n’est pas tenu de continuer le service.

Conditions spéciales au service „porte-à-porte”:

Le matin le bus prend l’élève devant son domicile et l’emmène jusqu'à l’entrée de l’École. L’après-midi le bus le ramène à la maison ou bien à une destination donnée par l’appliquant du service. Afin de pouvoir assurer une durée de trajet la plus courte possible le service se fait au minibus de 7 à 20 personnes. Dans le cas de l’achat d’un abonnement un prix d’enregistrement est facturé ensemble avec l’abonnement. Le prix d’enregistrement est publié sur la liste de prix actuelle. Ceux qui achètent un abonnement l’année scolaire précédente ne doivent payer aucun tarif d’enregistrement.

Conditions spéciales au service Navette:

Le service de navette prend ou ramène l’élève au point de recueil prédéfinit.
La liste des points de recueil, ainsi que leur tarif est publiée sur la liste de prix actuelle. Les différents trajets peuvent éventuellement avoir plusieurs points de recueil, par contre les trajets et le type des bus scolaire ne sont pas communiqués des raisons de sécurité. Un point de recueil est ouvert pour l’année s’il y a au moins 8 demandes dans les mêmes horaires.
Au retour de l’école, une personne adulte doit attendre le véhicule sur le bord de la chaussée ou etre visible du conducteur et reprendre l’enfant sous sa
responsabilité.